Chapitre 1 – CTS itinérant
CTS 30
Article CTS 30: constitution et instruction du registre de sécurité
Le registre prévu par l’article CTS 30 constitue le document d’identité réglementaire d’un chapiteau, d’une tente ou d’une structure destinée…
CTS 11
Article CTS 11 – Circulations et distances d’évacuation sous un chapiteau
L’article CTS 11 définit les règles applicables aux circulations intérieures des chapiteaux, tentes et structures recevant du public. Il complète…
CTS 10
Article CTS 10 – Nombre, largeur et signalisation des sorties dans un chapiteau
L’évacuation du public constitue un élément essentiel de la sécurité incendie dans les établissements recevant du public de type CTS.…
CTS 9
Article CTS 9 – Numéro d’identification des chapiteaux, tentes et structures
Introduction Chaque chapiteau, tente ou structure (CTS) recevant du public doit disposer d’un numéro d’identification. Ce numéro permet d’identifier officiellement…
CTS 8
Article CTS 8 – Enveloppe des chapiteaux, tentes et structures: ossature, réaction au feu et sécurité du public
Article CTS 8: exigences réglementaires applicables aux enveloppes des CTS L’article CTS 8 de l’arrêté du 23 janvier 1985 modifié…
CTS 7
Article CTS 7 : Résistance aux intempéries et stabilité des chapiteaux, tentes et structures – Explication complète
Introduction L’article CTS 7 du règlement de sécurité applicable aux chapiteaux, tentes et structures définit les exigences relatives à la…
CTS 6
Article CTS 6 : matières et substances dangereuses dans les chapiteaux, tentes et structures (explication complète)
Introduction L’article CTS 6 du règlement de sécurité applicable aux chapiteaux, tentes et structures encadre l’utilisation des matières dangereuses ainsi…
CTS 5
Article CTS 5 : implantation des chapiteaux, tentes et structures (explication complète)
Introduction L’article CTS 5 du règlement de sécurité applicable aux chapiteaux, tentes et structures définit les principales règles d’implantation des…
CTS 4
Article CTS 4 : habilitation des bureaux de vérification CTS (explication complète)
Introduction L’article CTS 4 du règlement de sécurité applicable aux chapiteaux, tentes et structures définit les conditions permettant à un…
CTS 3
Article CTS 3 : registre de sécurité des CTS Chapiteaux, Tentes et Structures (explication complète)
Article CTS 3 – Attestation de conformité des chapiteaux, tentes et structures (CTS) L’article CTS 3 de l’arrêté du 23…