Chapitre 1 – CTS itinérant
CTS 9
Article CTS 9 – Numéro d’identification des chapiteaux, tentes et structures
Introduction Chaque chapiteau, tente ou structure (CTS) recevant du public doit disposer d’un numéro d’identification. Ce numéro permet d’identifier officiellement…
CTS 8
Article CTS 8 – Enveloppe des chapiteaux, tentes et structures: ossature, réaction au feu et sécurité du public
Article CTS 8: exigences réglementaires applicables aux enveloppes des CTS L’article CTS 8 de l’arrêté du 23 janvier 1985 modifié…
CTS 7
Article CTS 7 : Résistance aux intempéries et stabilité des chapiteaux, tentes et structures – Explication complète
Introduction L’article CTS 7 du règlement de sécurité applicable aux chapiteaux, tentes et structures définit les exigences relatives à la…
CTS 6
Article CTS 6 : matières et substances dangereuses dans les chapiteaux, tentes et structures (explication complète)
Introduction L’article CTS 6 du règlement de sécurité applicable aux chapiteaux, tentes et structures encadre l’utilisation des matières dangereuses ainsi…
CTS 5
Article CTS 5 : implantation des chapiteaux, tentes et structures (explication complète)
Introduction L’article CTS 5 du règlement de sécurité applicable aux chapiteaux, tentes et structures définit les principales règles d’implantation des…
CTS 4
Article CTS 4 : habilitation des bureaux de vérification CTS (explication complète)
Introduction L’article CTS 4 du règlement de sécurité applicable aux chapiteaux, tentes et structures définit les conditions permettant à un…
CTS 3
Article CTS 3 : registre de sécurité des CTS Chapiteaux, Tentes et Structures (explication complète)
Article CTS 3 – Attestation de conformité des chapiteaux, tentes et structures (CTS) L’article CTS 3 de l’arrêté du 23…
CTS 2
Article CTS 2 : calcul de l’effectif du public dans les chapiteaux, tentes et structures (explication complète)
Introduction L’article CTS 2 du règlement de sécurité incendie applicable aux chapiteaux, tentes et structures précise les règles permettant de…
CTS 1
Article CTS 1 : Tout savoir sur les établissements assujettis à la réglementation CTS
En tant que bureau de vérification agréé par le ministère de l’Intérieur, APEX vous accompagne dans la conformité des chapiteaux,…